Délibérations de 2017

- Fixation du prix de l’affouage

- Adhésion à Ingenierie 70 : pole d’assistance informatique

- Zonage d’assainissement

- Travaux en forêt

- Avis concernant l’enquête publique en cours

- Compte de gestion 2016

- Compte administratif 2016

- Affectation du résultat 2016

- Budget 2017

- Vote des taxes

- Subventions 2017

- Approbation du rapport de la CLECT

- Affectation d’un fond de coupe

- Mise à jour de l’indice brut des indemnités d’élus

- Durée d’amortissements

- Caution du logement

- Travaux de mise en accessibilité de la mairie

- Confection d’un placard dans la salle de réunion

- Attribution de compensation de droit commun

- Ouverture d’un branchement d’eau potable

- Mise en peinture de l’extérieur des fenêtres de la mairie

- Décision modificative n°1

- Réfection de la voierie rue de Chauvirey

- Ouverture d’un branchement d’eau potable

- Approbation du rapport de la CLECT

- Approbation des statuts de la communauté de communes

- Travaux relatifs à la demande de concession d’eau potable

- Crépis du pignon de l’atelier municipal

- Validation des travaux de marquages au sol

- Proposition d’échange d’une parcelle boisée avec Molay

- Etat d’assiette

- Approbation du changement de nom de la communauté de communes

- Fixation du prix de l’affouage

- Proposition de convention pour une fourrière communale

- Demande de subvention pour la mise en accessibilité

- Débat d’orientation budgétaire